Geneviève Frouté

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000043970923(source JORF)
délégation de signature
26 Août 202126/08/2021
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000042414518(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000041405923(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000037953347(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201906/01/2019
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000037040647(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201810/06/2018
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000036026842(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000035595910(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201721/09/2017
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000029689991(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000029434915(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201410/09/2014
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
modifié susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000028459591(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201414/01/2014
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000027991623(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201326/09/2013
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000027800096(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201303/08/2013
De: Frouté (Geneviève, Marie)
inspectrice divisionnaire des finances publiques ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027697953(source JORF)
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Geneviève Frouté
inspecteur divisionnaire hors classe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000026916231(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201309/01/2013
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000026483757(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 201214/10/2012
De: Geneviève Frouté
inspecteur divisionnaire hors classe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000025933452(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 201231/05/2012
De: Geneviève Frouté
receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
15 juin 2006
chef du département des affaires budgétaires et financières
Groupe:
Département des affaires budgétaires et financières
JORFTEXT000000242889(source JORF)
réintégration
19 Juillet 200619/07/2006
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000440828(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 200507/01/2005
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000619128(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200414/05/2004
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000618200(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000221025(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200113/03/2001
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000588177(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
JORFTEXT000000389766(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 200022/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.